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Blockchain et Notariat : MasterClass du 117e congrès des notaires de France
Le 117e congrès des notaires de France nous a demandé d’expliquer à la profession ce qu’était la blockchain (c’est à dire un outil…et pas une concurrence)
Paru dans LE MONITEUR : ContractChain présente ses ambitions et sa stratégie pour les prochaines années.
Nous aidons nos clients à produire des contrats dont le contenu ne fait aucun doute. Ça devrait tomber sous le sens, mais c’est unique ! Nos clients gagnent la confiance de leurs partenaires plus que ne l’imposent. Nous sommes ravis de contribuer à cette manière de faire !
La blockchain, un outil technologique…et juridique
LexisNexis, la référence des revues du monde du droit, dans la Semaine juridique notariale et immobilière, nous a proposé cette tribune. Elle a pour objectif d’aider à démystifier la blockchain et à reconnaitre ses forces et faiblesses, sans crainte et sans tabou. Entretien avec Vivien Baufumé et Christophe Carminati
Avantages et inconvénients des modes de signature
Nous nous défendons d’être des marchands de signature électronique.
Puisque nous le proposons aussi, nous nous sommes essayés au jeu des comparaisons avec les procédés électroniques traditionnels et physiques.
Ce que nous pensons être des qualités est indiqué sur le tableau joint.
Les ventes en bloc et en VEFA
Pour une acquisition destinée à être gérée, grâce aux procédures offertes par le monde du notariat, le propriétaire sort de l’étude en ne se posant pas cette question « Mon achat est-il sécurisé ? ». Son souci n’est alors que de faire son travail : améliorer, exploiter, louer… Comment le faisait-il, comment le fera-t-il ?
Paru chez Achats publics.com : Une passation des marchés publics efficiente, les promesses de la blockchain
« Dès lors que son procédé et ses avantages seront connus des collectivités publique, La blokchain saura être intégrée dans les procédures de passation des marchés et des concessions ». On adore cette perspective ! Bon, il est vrai qu’on n’y est pas pour rien, que le service de ContractChain est mis en avant dans le corps de l’article.
De l’absence de preuve à la preuve d’inexistence
Un contrat n’est que la synthèse d’une mise au point et néglige toujours le chemin qui a permis d’y parvenir.
La blockchain, dont il est désormais acquis qu’elle sait traiter les preuves d’existence, saurait-elle aider à démontrer un oubli, une erreur, une indélicatesse, ou même une preuve d’inexistence ?
La blockchain pour l’égalité de traitement des candidats et la transparence des procédures
Aujourd’hui, il est aisé de prouver ce qui fait partie intégrante d’un contrat. Il est bien plus complexe d’apporter la preuve du déroulement d’une procédure, entre autre parce que les documents sont au fond des serveurs de chacun et qu’ils ne peuvent être considérés comme des originaux. C’est la parole de l’un contre la parole de l’autre.
Du présent et de l’avenir des smart-contract
Je n’ai lu à aujourd’hui que des éloges sur ce que cette nouvelle techno saurait nous apporter. Sauf à les contredire, essayons d’approfondir le sujet. Sont-ils sécures, à quoi sont-ils applicables ? Faisons un état des lieux de la techno, du droit et des usages
La blockchain, une opportunité pour les avocats ?
Parce qu’elle sait sécuriser des transactions, la blockchain est perçue comme pouvant remplacer les tiers de confiance. Les défenseurs des smart-contract mettent en avant une diminution des coûts des intermédiaires. Joli tableau !
Explorons ensemble la techno et ses usages, et profitons-en pour corriger ces postulats
La blockchain, une machine vertueuse ?
La blockchain ne serait-elle pas bien plus qu’une techno , car capable de modifier nos manières de faire ?
En passant par les sciences humaines et sociales, par les mathématiques et l’informatique, on vous dit comment et pourquoi !
La blockchain et le droit de la preuve
La blockchain a gagné en crédibilité mais reste peu déployée dans le monde des affaires.
Elle se concentre autour des sujets de traçabilité.
Ainsi, sans jamais confondre la technique et le droit, nous allons nous questionner sur la valeur probante d’un écrit blockchain.
Comment la blockchain peut-elle être publique et confidentielle
il est souvent dit que les blockchain publiques ne savent pas garantir la confidentialité des données, et donc que leur conformité au RGPD ne pouvaient pas être assurée.
Comment font-elles (et c’est heureux) pour répondre à ces deux questions.
Quand la blockchain est-elle vraiment utile ?
Chacun d’entre vous aura sans doute vu fleurir une foultitude d’innovations, avec toujours plus d’intelligence artificielle, de blockchain, et de smart-contrat bien sûr.
Sans ça, point d’innovation.
Pour éclairer le jugement de chacun, nous vous proposons une méthode
Blockchain et notariat : colloque de la Cour de Cassation
Nous avons eu l’occasion d’intervenir au Colloque « Blockchain et Preuve » organisé en février 2020 à la Cour de Cassation.
Les débats étaient dirigés par Augustin Aynes et organisés par Mustapha Mekki, Nathalie Blanc et Bernard Haftel
ContractChain et le notariat, aux éditions LexisNexis
Vivien Baufumé, notaire chez a contrario notaires, décrit comment ContractChain sécurise les échanges documentaires en matière immobilière.
Son regard est croisé avec celui de Dominique Legeais, professeur des universités et celui de christophe Carminati
ContractChain au TECHNOT 19, en vidéo
Lors du TECHNOT 19 (forum technologique du notariat), invités par la Chambre des Notaires de Paris et accompagnés par a contrario Notaires, nous avons débattu sur les avantages de notre service à l’usage des actes authentiques. Ce service a été développé à l’initiative d’in’li.
Solution Notaire – Une solution pour certifier les documents contractuels
Sur recommandation de Vivien Streiff, notaire associé et avec des propos recueillis par Miren Lartigue, ContractChain a eu l’honneur de voir sa technologie reconnue et mise en avant par la revue Solution Notaire Hebdo dans sa publication du 26 septembre 2019.
Le 1er acte authentique avec la blockchain
in’li, filiale dédiée au logement intermédiaire du Groupe Action Logement, accompagnée d’a contrario-notaires a signé le premier acte authentique d’un programme en VEFA à Choisy-Le-Roi via la technologie de la blockchain.
Commande publique – Imaginer le monde d’après
L’association de la blockchain, destinée à certifier la documentation des marchés et d’une signature électronique de type qualifiée, est sans doute la meilleure réponse aux règles de distanciation physique qui deviennent la règle.
Comment, pourquoi ? On vous dit tout.
Contractchain a les honneurs du quotidien Les Echos
« La jeune société innovante propose au monde de l’immobilier d’authentifier les piles de documents nécessaires à la signature d’un contrat. Grâce à sa technologie, SRIA et GTM Bâtiment Aquitaine viennent de signer un contrat de 64 millions d’euros ».
Le 1er marché global de performance avec la blockchain
La SRIA, filiale de la caisse des dépots et de l’université d’Aquitaine, a signé le 1er contrat blockchain pour un marché public global de performance avec un groupement mené par GTM Bâtiment Aquitaine, filiale de VINCI Construction France.